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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - DOMUS VIVENDIs
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TIERS TEMPS DOMUS VIVENDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIERS TEMPS DOMUS VIVENDI
G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - DOMUS VIVENDI (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
98756848
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque TIERS TEMPS DOMUS VIVENDI

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - DOMUS VIVENDIs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TIERS TEMPS DOMUS VIVENDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - DOMUS VIVENDIs domicilié(e) 96 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 358 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TIERS TEMPS DOMUS VIVENDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIERS TEMPS DOMUS VIVENDI est expirée depuis le 29 octobre 2008.

G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - DOMUS VIVENDIs a également déposé les autres marques suivantes : DOMUS VIVENDI RESIDENCES RETRAITE MEDICALISEES , THEMIS DOMUS VIVENDI , Domus Vivendi Informations , Eleusis Domus Vivendi


G.S.M.S. - GENERALE DE SANTE MEDICO SOCIAL - DOMUS VIVENDI (Société par Actions Simplifiée) - 96 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 395358666


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 25 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374467 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382708 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 9 février 2004 - Gage constitué n°386619 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 25 octobre 2006 - Gage radié n°442988 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 15 janvier 2008 - Gage constitué n°467073 - Publication au BOPI 2008-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes retraitées ; services de soins paramédicaux ; services d'aides et d'assistances pour personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matière pharmaceutique et médicale ; services pouvant être apportés en résidences, médicalisées ou non, et/ou maisons de repos aux personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services hôteliers, services médicaux et de maisons de retraites pour personnes âgées et personnes dépendantes ; cliniques, maisons de repos et de convalescence ; maisons de retraites pour personnes âgées ; services d'un psychologue.